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Marques déposées par l'association loi 1901 des cinémas indépendants parisiens
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L'ENFANCE DE L'ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENFANCE DE L'ART
Association des cinémas indépendants parisiens, Association loi de 1901
Monsieur FLAK Roland

Numéro de dépôt :
1743093
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020

Présentation de la marque L'ENFANCE DE L'ART

Déposée le 9 février 1990 par l'association loi 1901 des cinémas indépendants parisiens et monsieur FLAK Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENFANCE DE L'ART »

Les déposants sont l'association loi 1901 des cinémas indépendants parisiens domicilié(e) 135 rue Saint-Martin - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur FLAK Roland domicilié(e) 8, rue des Beaux Arts - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ENFANCE DE L'ART est expirée depuis le 9 février 2020.


Association des cinémas indépendants parisiens, Association loi de 1901 - 135 rue Saint-Martin - 75004 - PARIS - France - SIREN 3

Monsieur FLAK Roland - 8, rue des Beaux Arts - 75006 - PARIS - France



Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2161043 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 11 juillet 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°415113 - Publication au BOPI 2005-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2009 n°2418935 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Renouvellement avec limitation le 10 novembre 2009 n°2422678 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-11-10

Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°536601 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18